Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site internet clos-saintmartin-orchies.fr, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de Manu Courcelle. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.